Politique d’expédition
Politique d’expédition et de livraison
La présente Politique d’expédition et de livraison s’applique aux commandes passées sur ultraveno.com auprès d’Ultraveno, notamment pour les meubles de salon, armoires, meubles de rangement et autres articles d’ameublement. Elle définit les responsabilités respectives d’Ultraveno et du client concernant les informations de livraison, la préparation des commandes, le transport, les frais d’expédition, la réception des marchandises et le traitement des incidents de livraison.
Les dispositions de cette politique sont appliquées conformément au droit français applicable aux ventes à distance et aux droits impératifs reconnus aux consommateurs. Aucune clause de la présente politique ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui incombe légalement au vendeur, ni de supprimer un droit impératif du consommateur.
1. Responsabilité relative aux informations de livraison
Le client doit fournir, au moment de la commande, des informations de livraison exactes, complètes et utilisables. Ces informations comprennent notamment le nom du destinataire, l’adresse complète, le code postal, la ville, le numéro d’appartement ou de bâtiment lorsque nécessaire, les informations d’accès utiles ainsi qu’un numéro de téléphone valide permettant au transporteur de contacter le destinataire.
Le client doit vérifier ces informations avant de confirmer sa commande. Lorsqu’une adresse erronée ou incomplète, un numéro de téléphone invalide, l’absence d’un code d’accès, une erreur concernant le destinataire ou toute autre information incorrecte fournie par le client empêche ou retarde la livraison, les coûts raisonnables directement occasionnés par cette erreur peuvent être mis à la charge du client dans les limites autorisées par la législation applicable.
Ces coûts peuvent notamment comprendre une nouvelle présentation du transporteur, une correction d’adresse facturée par celui-ci, des frais de stockage ou le coût d’un retour devenu nécessaire du fait des informations incorrectes fournies par le client.
Toute demande de modification d’adresse doit être communiquée le plus rapidement possible. Une modification ne peut pas être garantie lorsque la commande est déjà entrée dans une phase logistique ne permettant plus raisonnablement son changement. Ultraveno ne peut toutefois transférer au consommateur les conséquences d’une erreur directement imputable à Ultraveno ou à un prestataire dont Ultraveno répond légalement.
2. Responsabilité d’Ultraveno et transfert des risques
Pour les ventes conclues avec un consommateur, Ultraveno demeure responsable de plein droit de la bonne exécution des obligations résultant du contrat dans les conditions prévues par le Code de la consommation, sous réserve des causes légales d’exonération.
Lorsque le transporteur proposé pour l’exécution de la commande est utilisé dans le cadre de la livraison organisée par Ultraveno, le risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré au consommateur lorsqu’il prend physiquement possession du bien, ou lorsqu’un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, en prend physiquement possession.
Les clauses relatives aux contrôles à la réception, aux réserves ou aux déclarations d’incident facilitent le traitement des réclamations, mais elles ne suppriment pas les droits impératifs du consommateur lorsque la responsabilité légale du vendeur demeure engagée.
3. Préparation des commandes et disponibilité des produits
Le délai habituel de traitement et de préparation d’une commande est de 1 à 3 jours. Ce délai correspond notamment à la vérification de la commande, au contrôle de disponibilité, à la préparation logistique et à la remise de la marchandise au réseau de transport.
Les stocks peuvent évoluer entre le moment où un produit est consulté et celui où la commande est effectivement préparée. Des écarts de stock, retards de réapprovisionnement, difficultés d’approvisionnement ou autres événements liés à la chaîne logistique peuvent exceptionnellement empêcher le respect du délai initialement prévu.
Lorsqu’un retard significatif ou une indisponibilité est identifié, Ultraveno informe le client dans les meilleurs délais raisonnables. Selon la situation et les possibilités disponibles, le client peut notamment choisir d’attendre le réapprovisionnement, accepter une solution de remplacement proposée avec son accord, modifier la commande lorsque cela est possible ou demander l’annulation dans les conditions prévues par la législation applicable.
Lorsqu’un délai de livraison convenu constitue une condition essentielle du contrat ou lorsque le vendeur ne livre pas dans les conditions prévues par le Code de la consommation, le consommateur conserve les recours légaux qui lui sont reconnus. La présente politique ne limite pas ces droits.
4. Délais de livraison et durée totale de transport
Le délai estimatif de livraison après la phase de traitement est généralement de 5 à 13 jours. Le délai de traitement de la commande est de 1 à 3 jours.
La durée totale estimée entre la commande et sa livraison est donc généralement de 6 à 16 jours, comprenant 1 à 3 jours de traitement et 5 à 13 jours de livraison.
Ces délais sont des estimations logistiques et ne constituent pas une renonciation aux obligations légales du vendeur concernant la date ou le délai de livraison convenu avec le consommateur. Lorsque des circonstances particulières affectent la livraison, le client est informé dès que des informations suffisamment fiables sont disponibles.
5. Zones desservies et contraintes géographiques en France
Les conditions de livraison peuvent varier en fonction de la localisation exacte du destinataire, de la taille du produit, de son poids et des capacités opérationnelles du transporteur.
Dans Paris et les principales zones urbaines de France métropolitaine, la livraison est généralement possible selon les modalités indiquées lors de la commande. Toutefois, les restrictions de circulation, rues piétonnes, voies étroites, limitations de stationnement, immeubles sans ascenseur ou réglementations locales peuvent affecter les conditions matérielles de livraison des meubles volumineux.
Dans certaines communes rurales, zones montagneuses ou localités éloignées des principaux réseaux logistiques, un délai supplémentaire ou une prestation spécifique peut être nécessaire. Le transporteur peut également limiter la livraison à un point accessible lorsque son véhicule ne peut légalement ou matériellement atteindre l’adresse indiquée.
Pour la Corse, des contraintes liées au transport maritime et à la desserte locale peuvent entraîner des délais supplémentaires et, lorsque cela est clairement indiqué avant la conclusion de la commande, des frais spécifiques.
Les territoires français d’outre-mer ne bénéficient pas nécessairement des mêmes services, tarifs ou délais que la France métropolitaine. Certaines catégories de meubles volumineux peuvent ne pas être disponibles à la livraison dans certaines collectivités ou certains territoires. Lorsqu’une adresse n’est pas desservie ou nécessite des conditions particulières, le client en est informé avant l’exécution lorsque cela est nécessaire.
La livraison à l’intérieur du domicile n’est pas disponible dans toutes les zones. L’existence d’une livraison dans une commune ne signifie donc pas automatiquement qu’un service de livraison à l’étage, d’installation ou de montage y est proposé.
6. Frais de livraison
Pour les commandes dont le montant éligible est inférieur à 465,99 €, les frais de livraison standard sont de 7 €.
Pour les commandes dont le montant éligible atteint ou dépasse 465,99 €, la livraison standard est gratuite, sous réserve des conditions et exclusions clairement indiquées au client.
Le seuil de livraison gratuite est calculé sur la valeur des produits éligibles effectivement conservés dans la commande après application des réductions applicables. Une opération de livraison gratuite peut être limitée à la livraison standard et ne comprend pas automatiquement les prestations supplémentaires telles que la livraison à l’étage, la manutention spéciale ou le montage.
Les produits ou destinations nécessitant une prestation logistique exceptionnelle peuvent être exclus d’une opération promotionnelle de livraison gratuite lorsque cette exclusion est clairement portée à la connaissance du client avant la conclusion de la commande.
Tout coût obligatoire applicable à la commande est présenté au consommateur conformément aux exigences légales avant la validation définitive de l’achat.
7. TVA, taxes et frais obligatoires
Pour les commandes destinées au marché français, les prix affichés au consommateur comprennent la TVA applicable lorsqu’elle est due. Toutes les taxes et tous les frais obligatoires applicables à la commande sont inclus dans le prix présenté au client ; vous n’avez aucun frais obligatoire supplémentaire à payer en dehors du montant total clairement indiqué avant la validation de la commande.
Cette règle ne couvre pas les prestations supplémentaires expressément commandées séparément par le client, telles qu’un service de montage optionnel ou une prestation logistique spéciale dont le prix est clairement indiqué avant acceptation.
8. Livraison standard au pied de l’immeuble ou au point accessible
Sauf indication contraire lors de la commande, la livraison standard d’un meuble volumineux peut correspondre à une remise au pied de l’immeuble, devant la maison ou au point raisonnablement accessible au véhicule de livraison.
La livraison standard ne comprend pas automatiquement la montée à l’étage, le passage par une fenêtre ou un balcon, l’utilisation d’un monte-meuble, le démontage de portes, le déplacement de mobilier existant, le déballage complet, l’évacuation des emballages, l’installation du produit ou son montage.
Il appartient au client de vérifier avant la livraison que les accès sont compatibles avec les dimensions du meuble : largeur des portes, couloirs, cages d’escalier, ascenseurs, virages et autres contraintes d’accès.
9. Livraison à l’intérieur du domicile
Lorsqu’une prestation de livraison à l’intérieur est expressément proposée et achetée, elle couvre uniquement les opérations décrites lors de la commande. Elle ne comprend pas automatiquement le montage du meuble.
Le client doit assurer un accès raisonnablement sûr et dégagé. Une prestation peut être interrompue lorsque les conditions présentent un risque sérieux pour les personnes, le bâtiment ou le produit, notamment en présence d’un passage manifestement insuffisant, d’un escalier dangereux ou d’une impossibilité matérielle de manutention.
10. Service de montage payant
Le montage n’est inclus que lorsqu’une prestation de montage est expressément indiquée, disponible pour l’adresse concernée et commandée par le client.
Un service de montage standard ne comprend pas automatiquement les travaux électriques ou de plomberie, la modification de murs, la découpe structurelle, les travaux de maçonnerie, la modification permanente du logement ou toute intervention qui ne figure pas dans la description de la prestation.
Lorsque la fixation murale d’un meuble nécessite de vérifier la nature du mur ou la présence de conduites, câbles ou installations cachées, des restrictions supplémentaires peuvent s’appliquer pour des raisons de sécurité.
11. Réception, contrôle et réserves
Lors de la livraison, le client est invité à examiner l’état apparent du colis et, lorsque les circonstances le permettent, du produit. Une signature sans réserve peut constituer un élément indiquant qu’aucun dommage extérieur évident n’a été constaté au moment de la remise, mais elle ne constitue pas une renonciation aux garanties légales ni une présomption irréfragable excluant toute réclamation ultérieure.
Lorsque l’emballage présente un choc, une perforation, un écrasement, une ouverture anormale, une trace d’humidité ou un autre dommage visible, il est recommandé d’inscrire des réserves précises et circonstanciées sur le document de livraison.
Une mention générale telle que « sous réserve de déballage » peut être insuffisante pour caractériser précisément le dommage constaté. Il est préférable de décrire concrètement l’état du colis ou du meuble.
12. Dommages liés au transport et éléments de preuve
En cas de dommage visible ou découvert lors du déballage, le client est invité à contacter Ultraveno dans les meilleurs délais afin de faciliter la vérification et le traitement du dossier.
Le dossier doit, dans la mesure du possible, comporter le numéro de commande, des photographies générales du colis, des photographies de chaque côté de l’emballage, une image lisible de l’étiquette de transport, des photographies précises de la zone endommagée ainsi que des images montrant le produit dans son ensemble.
Pour un mécanisme défectueux, une pièce mobile, une porte, un tiroir ou un autre défaut difficile à établir par photographie, une courte vidéo peut être demandée lorsque cela est raisonnablement nécessaire à l’examen du dossier.
Le client est invité à conserver l’emballage et les éléments de protection jusqu’à ce que les instructions nécessaires aient été communiquées.
La communication rapide de ces éléments facilite le recours auprès du transporteur. Toutefois, un délai interne de signalement ne peut supprimer une garantie ou un recours impératif dont le consommateur bénéficie légalement.
13. Absence du destinataire
Le client doit prendre les dispositions raisonnables nécessaires pour permettre la réception de la commande lorsqu’un rendez-vous de livraison a été confirmé.
Si le destinataire est absent malgré un rendez-vous convenu, le transporteur peut programmer une nouvelle présentation, conserver temporairement le produit ou le retourner selon ses procédures.
Lorsque l’échec de livraison est exclusivement imputable au client, notamment en raison d’une absence injustifiée à un rendez-vous expressément accepté, les coûts supplémentaires raisonnables et effectivement occasionnés, tels que les frais de nouvelle présentation ou de stockage, peuvent être facturés au client dans les limites prévues par la loi.
14. Refus de la livraison
Le refus d’un colis n’équivaut pas automatiquement à l’exercice valable du droit de rétractation. Le consommateur souhaitant exercer son droit de rétractation doit respecter les modalités prévues par la politique de retour et les dispositions du Code de la consommation.
Lorsqu’un client refuse sans motif légitime une marchandise conforme et que ce refus entraîne un retour, une nouvelle livraison ou un stockage, les coûts directs raisonnables résultant de cette situation peuvent lui être imputés lorsque la législation le permet.
Cette règle ne s’applique pas de la même manière lorsqu’un refus est justifié par un dommage manifeste, une erreur de produit ou une autre inexécution imputable au vendeur. Les droits légaux du consommateur restent alors pleinement applicables.
15. Événements exceptionnels et circonstances indépendantes de notre volonté
Les estimations de livraison peuvent être affectées par des circonstances échappant raisonnablement au contrôle d’Ultraveno ou de ses partenaires logistiques, notamment une congestion exceptionnelle des ports ou terminaux, une grève du personnel portuaire, logistique ou des transports, des intempéries sévères, tempêtes, inondations, incendies, neige importante, canicule affectant les infrastructures, catastrophes naturelles, restrictions administratives, fermeture de routes, accidents majeurs, perturbations du réseau ferroviaire ou routier, contrôles ou restrictions douanières, inspections de sécurité, mesures gouvernementales, troubles civils, conflits armés, épidémies ou autres événements répondant aux conditions légales d’exonération applicables.
Une telle circonstance ne constitue pas une exonération générale et automatique de toutes les obligations du vendeur. La responsabilité d’Ultraveno ne peut être écartée que dans les conditions prévues par le droit applicable, notamment lorsque l’inexécution est imputable au consommateur, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou à un cas de force majeure répondant aux critères légaux.
Lorsqu’un événement affecte la livraison, Ultraveno prend les mesures raisonnables permettant de limiter ses conséquences et communique au client les informations pertinentes disponibles. Les droits dont bénéficie le consommateur en cas de retard de livraison demeurent applicables.
16. Expéditions fractionnées
Une commande comportant plusieurs meubles, plusieurs colis ou des articles présentant des contraintes logistiques différentes peut être expédiée en plusieurs parties.
Les différents colis peuvent être confiés à des réseaux, véhicules ou centres logistiques différents et ne sont donc pas nécessairement livrés le même jour.
La réception d’une partie seulement des colis ne signifie pas automatiquement que les articles restants sont perdus ou que l’ensemble de la commande est inexécuté. Lorsqu’un colis est retardé, son statut est examiné séparément. Toutefois, l’expédition fractionnée ne prive pas le consommateur de ses droits légaux lorsque la livraison complète n’intervient pas dans le délai contractuellement ou légalement applicable.
17. Livraison de meubles volumineux et contraintes d’accès
Les canapés, armoires et autres meubles de grande dimension nécessitent une attention particulière concernant l’accès au lieu de livraison. Avant de commander, le client doit vérifier les dimensions du produit et les comparer aux dimensions des portes, couloirs, escaliers, ascenseurs et autres passages nécessaires.
Lorsque le meuble ne peut pas entrer dans le logement en raison de dimensions d’accès insuffisantes qui pouvaient raisonnablement être vérifiées par le client avant la commande, les prestations supplémentaires ou les coûts logistiques directement occasionnés peuvent rester à la charge du client dans les limites autorisées par la loi.
Le transporteur n’est pas tenu de procéder à une manœuvre susceptible de mettre en danger le personnel, le produit, le véhicule ou le bâtiment.
18. Annulation, rétractation et remboursement
Le droit légal de rétractation applicable aux consommateurs est régi par la politique de retour et de remboursement d’Ultraveno et par le Code de la consommation. Le délai légal de rétractation applicable aux commandes éligibles est de 14 jours.
Lorsqu’un remboursement est dû, il est traité conformément aux délais légaux applicables. Après l’émission effective du remboursement, l’apparition des fonds sur le compte du client intervient généralement sous 4 à 8 jours, selon la banque ou le prestataire de paiement. Ce délai bancaire indicatif ne remplace ni ne prolonge les délais légaux auxquels Ultraveno est soumis.
19. Réclamations relatives au transport
Pour toute livraison retardée, colis manquant, dommage de transport, erreur d’acheminement ou autre anomalie logistique, le client peut contacter le service client Ultraveno.
La demande doit idéalement indiquer le numéro de commande, le nom du destinataire, la nature précise du problème et toute pièce justificative disponible. Pour un dommage physique, les photographies et vidéos décrites dans la présente politique doivent être jointes lorsque cela est possible.
Ultraveno peut demander des renseignements complémentaires raisonnablement nécessaires à l’identification du colis ou à l’ouverture d’une enquête auprès du transporteur. L’existence d’une enquête logistique ne prive pas le consommateur des recours impératifs prévus par le droit français.
20. Primauté des droits légaux
La présente politique est interprétée conformément au droit français applicable aux consommateurs. Elle complète les informations contractuelles communiquées au moment de la commande sans supprimer les garanties ou recours impératifs prévus par le Code de la consommation.
Lorsque la présente politique prévoit une responsabilité du client pour des coûts supplémentaires, cette responsabilité s’applique uniquement dans la mesure où les coûts sont légalement imputables au client, raisonnables et directement liés à son action, son omission ou aux informations incorrectes qu’il a fournies.
Lorsqu’une disposition de la présente politique entre en contradiction avec une disposition impérative du droit français applicable, la disposition légale impérative prévaut.
21. Transporteurs
Selon la destination, les caractéristiques de la commande, le poids, les dimensions et les exigences opérationnelles, les commandes peuvent être confiées à l’un des transporteurs suivants : DHL Express, UPS® ou FedEx.
Le choix du transporteur pour une commande particulière dépend des contraintes logistiques et de la disponibilité du service. La mention de ces transporteurs ne signifie pas que chaque transporteur est disponible pour chaque adresse ou chaque catégorie de meuble.
22. Coordonnées et service client
Ultraveno
E-mail : sitehelp@ultraveno.com
Téléphone : +1 (503) 184-4391
Adresse : 14910 SE MORNING WAY STE 105, CLACKAMAS, OR 97015
Service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00. Le délai de réponse peut être plus long les week-ends et les jours fériés.